Étiquette : SACEM

  • Communiqué : A propos de l’expérience SACEM / Creative Commons

    La SACEM et Creative Commons viennent d’annoncer la mise en place d’une expérience pour une durée de 18 mois, permettant aux sociétaires de la SACEM de « développer la promotion de leurs œuvres » en ayant recours, tout en continuant à confier la gestion de leurs œuvres à la SACEM, aux licences Creative Commons, option Non-Commerciale (CC BY-NC / CC BY-NC-SA / CC BY-NC-ND version 3.0 France).[1]

    Jusqu’à présent, la SACEM avait toujours officiellement refusé une telle compatibilité.

    Depuis leur création, le collectif Revolution Sound Records[2], l’association Musique libre ![3] avec sa plateforme Dogmazic[4] militent et œuvrent pour la reconnaissance et la promotion de l’usage des licences dites « libres[5] » ou ouvertes. Dans ce cadre strict, nous pouvons dire que la prise en compte de ces pratiques et outils juridiques par la SACEM semble être une avancée… si elle prend ces outils pour ce qu’ils sont : une philosophie du partage.

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  • Une page se tourne

    Après avoir tâté de la musique assistée par ordinateur dès la fin des années 1990, j’ai commencé à diffuser mes enregistrements sur internet au début des années 2000. J’avais alors sous le coude deux albums solo et un mini-album réalisé sous le nom de Psychonada, ainsi qu’une demo de mon groupe Crème Brûlée. J’étais totalement ignorant en matière de droit d’auteur, et je n’avais pas réfléchi l’ombre d’une seconde aux problèmes posés par la diffusion, notamment sur internet. Non content d’avoir bidouillé artisanalement mon propre site (sur lequel l’hébergeur tartinait sans vergogne de visqueuses publicités), j’avais mis mes morceaux en partage sur les premiers réseaux de P2P et déposé plusieurs titres sur des sites musicaux sans même lire les Conditions Générales d’Utilisation et sans faire le moins du monde attention au caractère commercial de ces entreprises. Vitaminic, par exemple, avait sorti un de mes morceaux sur une compilation et en avait refourgué un autre aux producteurs d’une série télé diffusée sur France 2. Je ne reçus évidemment pas le moindre centime (les diffuseurs avaient déjà compris tout l’avantage qu’il y avait à payer les artistes en « visibilité », c’est-à-dire de ne pas les payer du tout). On m’avait même demandé de vendre pour 1500 francs (oui, c’était avant l’euro !) mes droits sur une musique qui devait être utilisée dans une publicité diffusée nationalement (pour une célèbre marque de skis). Curieusement, l’escroquerie m’avait plus sauté aux yeux lorsqu’on m’avait proposé une misère que lorsqu’on ne m’avait rien donné du tout. Et j’avais donc refusé, ce que j’ai obstinément continué à faire depuis.

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  • Fiction libre

    Un peu de fiction, histoire de rigoler :

    2012. Concomitamment à la cuisante défaite de Nicolas Sarkozy à l’élection présidentielle, la SACEM décide d’accepter la compatibilité avec les licences ouvertes comportant une clause NC (« non commercial »). On attend (avec quelque inquiétude côté SACEM) une ruée d’artistes venus du libre candidats à l’inscription : coûts supplémentaires pour la « vieille dame », pour peu de gains en perspective…
    Mais en fait, très peu de ces nouveaux « artistes professionnels » peuvent vraiment justifier de diffusions commerciales antérieures et donc être en mesure d’adhérer à la SACEM. En revanche, de nombreux sociétaires de la SACEM s’empressent à l’inverse de libérer leurs droits pour les diffusions non commerciales. Ce sont souvent des artistes aux revenus modestes qui estiment n’avoir rien à perdre à laisser les particuliers écouter et télécharger leurs oeuvres. Certains même songent à utiliser la libre diffusion pour se faire connaître. D’autres voient tout simplement un certain avantage éthique à libérer des échanges jusque là illégaux sur lesquels ils ne percevaient de toutes façons aucun revenu. La loi Hadopi, qui n’avait jamais pu être  appliquée, est aussitôt abrogée.

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  • Jamendouille merdouille encore

    Jamendo ne finira donc jamais de nous étonner.
    L’ami Mankind Concept a parfaitement résumé les dernières tribulations de la start-up luxembourgeoise sur son blog.

    Ainsi donc, Jamendo s’improvise éditeur musical et gestionnaire de droits d’auteurs, grâce à son programme « Jamendo Pro », qui vend des licences d’utilisation commerciale de musique à des bars, restaurants, sites, web, publicitaires, chaînes de télé… à des tarifs défiant évidemment toute concurrence (plus bas que ceux pratiqués par la SACEM). L’argument de vente est d’ailleurs que les acheteurs, en profitant de l’offre « Jamendo Pro », pourront se dispenser de tout paiement forfaitaire à la SACEM.

    En cela, Jamendo se montre décidément révolutionnaire, car là où la SACEM et les éditeurs à l’ancienne vendent de la musique dont la gestion leur a été confiée par contrat passé avec les auteurs, Jamendo affiche comme « à vendre » des oeuvres qui ne lui ont jamais été confiées, sous prétexte que dans la majorité des cas, les artistes finiront bien ensuite par accepter le marché de dupes (vus les tarifs) qu’on leur propose.
    Les artistes, comme chacun sait, sont effectivement de grands enfants un peu benêts et peut-être même illettrés. Jamendo sait ce qui est bon pour eux, et Jamendo négocie donc en leur nom sans même attendre que ceux-ci en fassent la demande.

    Tout cela est très beau, mais il y a quand même quelques petits détails, notamment juridiques, à reconsidérer :

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